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Conditions Générales de Ventes
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Prix
Descriptif des produits
Livraison et frais de préparation
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Réclamations
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ADMINISTRATIF

Essence d'Hêtre est une micro entreprise non assujettie à la TVA.

Le gérant est Thybault Girault.

Le siège social se situe 4 Bis rue Paul-Louis Courier - 37000 TOURS ( Centre-Val de Loire -> Indre et Loire )

Inscrit à la Chambre des métiers et de l'artisanat d' Indre et Loire.

Immatriculé au registre des métiers sous le numéro  881 580 781.

3109BA Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement / Fabrication d'objet divers en bois

Numéro de SIRET: 881 580 781 000 14

Vous pouvez contactez l'entreprise via ces différents moyens :
Tel : 06 81 70 76 97

Mail : essence.dhetre@gmail.com

Réseaux sociaux : Facebook / Instagram / Site internet

WEB 

Le site a été réalisé par Thybault girault via Wix avec le nom de domaine chez OVH.

Le nom de domaine est essence-dhetre.fr ( nom de domaine principal )  et essence-dhetre.com ( redirige vers .fr )

Pour toutes questions merci de contactez via le mail ci joint :

Mail : essence.dhetre@gmail.com

Données personnelles

Essence d'Hêtre peut être amené à recueillir les données à caractère personnel communiquées par les utilisateurs sur les formulaires de contacts, de demandes, ou lors de votre navigation sur le site.

Ces données sont collecté a titre professionnelle, elles sont tenus à la plus grande confidentialité à cet égard.

Essence d'Hêtre est le seul destinataire des données et ne transmet les données de ses utilisateurs à un tiers que :

-Lorsque lui a était donné dite personne son accord préalable pour le partage de ces informations

(par exemple pour l’utilisation d’un service de liste d’envois de Newsletter) ;

-Lorsque Essence d'Hêtre reçoit la requête d’une autorité judiciaire ou de toute autorité administrative habilitée par la loi sollicitant la communication de ces infirmations conformément aux dispositions législatives en vigueur.

Essence d'Hêtre fait ses meilleurs efforts pour assurer la confidentialité et la sécurité des données personnelles collectées lors de leur transmission aux personnes sollicitées.

Propriété intellectuelle et droits voisins

Les éléments rédactionnels, graphiques et illustrations figurant sur le site www.essence-dhetre.com sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute publication, reproduction ou rediffusion, en France ou à l'étranger de tout ou partie de la thématique Essence d'Hêtre est interdite sauf accord express écrit par Essence d'Hêtre.

Chaque réalisation fait par Essence d'Hêtre appartient de manière exclusive à la micro entreprise Essence d'Hêtre  et ne pourra faire l'objet de copie sauf accord express écrit par Essence d'Hêtre.
Certains contenus et contenants publiés par Essence d'Hêtre sont protégés par des copyrights.

Toute copie partielle ou totale (en particulier à des fins publicitaires ou commerciales) doit préalablement faire l'objet d'un accord écrit d' Essence d'Hêtre. Seule est autorisée la reproduction :

 unique et à des fins personnelles, d'opinions, d'évaluations de produits ou d'extraits à condition que les légendes et toute autre référence ne soient ni effacées, ni falsifiées.

Toute autre reproduction, distribution ou publication sans l'accord préalable d' Essence d'Hêtre est interdites .

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Essence d'Hêtre dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales ou réglementaires en vigueur. L'insertion de ces liens ne signifie pas qu' Essence d'Hêtre approuve les éléments contenus sur ces sites. Essence d'Hêtre ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites, et le fait que ces sites apparaissent sur le site www.essence-dhetre.fr n'engage en aucun cas la responsabilité de la micro-entreprise Essence d'Hêtre.

Conditions Générales de Ventes

Les ventes de produits sur le présent site à l'adresse www.essence-dhetre.fr ou en physique sont effectuées par la micro-entreprise Essence d'Hêtre dont le siège social est situé, au 4 bis rue Paul-Louis Courier - 37000 TOURS ( Centre-Val de Loire -> Indre et Loire )

Inscrit à la Chambre des métiers et de l'artisanat d' Indre et Loire.

Immatriculé au registre des métiers sous le numéro  881 580 781.

3109BA Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement / Fabrication d'objet divers en bois

Numéro de SIRET: 881 580 781 000 14

Tel : 06 81 70 76 97

Mail : essence.dhetre@gmail.com

Garanties

La garantie de tous les objets est une garantie fabricant. La garantie ne couvre pas les défauts et leurs conséquences dus à une utilisation non conforme à l'usage auquel le produit est destiné et se limite au remplacement de l'article défectueux. Si l'objet ne vous convient pas, vous pouvez dans les 14 jours suivant l’achat opter pour un échange ou un remboursement hors frais de port. Le remboursement ou l’échange ne peuvent intervenir uniquement que si l'objet n’a pas été porté ou utilisé et que s’il se trouve dans son emballage d’origine. Les frais de port en retour sont à la charge exclusive de l'acheteur.

La garanties de remboursement ou d'échange ne fonctionne pas sur des objets sur mesure car vous accepter d'es le devis que l'objet ou mobilier est conforme à votre attente.

Prix

Tous les prix sont indiqués en EUROS  toutes taxes comprises.

L’auto-entreprise Essence d'Hêtre est non assujettie à la TVA. Si les taux venaient à être modifiés, à la hausse ou à la baisse, ces changements pourraient être répercutés sur le prix des articles.

Essence d'Hêtre s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande.
Ces prix ne comprennent pas les frais d’expédition facturés en supplément du prix des produits achetés (sauf indication contraire sur le site ou devis ) selon les modalités définies ci-après et tels qu’indiqués au client avant la validation de la commande. Les offres présentées sont valables tant qu'elles sont annoncées sur le site et dans la limite des stocks disponibles. Des indications sur la disponibilité des produits sont fournies au moment de la passation de la commande, le cas échéant. Toutes les commandes sont payables en Euros quelles que soit leur origine.

Descriptif des produits

Tous nos produits sont décrits avec la plus grande précision possible.

Ne pas hésiter a contacter pour éviter de mauvais interprétation.
En cas d'erreur, nous ne pourrions être tenus pour responsables.
Les photographies, textes et graphismes illustrant les produits vendus sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit du fait de leur production artisanale.

Ils ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Essence d'Hêtre ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une des présentations ou photographie.
Toute opération non contestée dans un délai de 14 jours ne peut donner lieu à réclamation sauf dans le cadre de la garantie.

Livraison et frais de préparation

Généralités

La participation aux frais de préparation et de livraison sont indiqués TTC lors de votre commande, elle varie en fonction du montant de la commande et du type de produits commandés.

A titre d’information, et sans que Essence d'Hêtre ne soit lié par ce délai, à partir de la réception de l’e-mail de confirmation de commande, le délai de livraison est de 5 à 7 jours ouvrés . Le délai maximum de livraison est de 30 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande.
Les zones de livraison sont indiquées lors du processus de commande sur site.

Pour toute autre zone géographique ou question, contactez-nous.
En cas de retard de la livraison ou de détérioration des articles pendant la livraison, nous nous dégageons de toute responsabilité.
Un soin particulier est apporté à l'emballage des colis mais votre colis est expédié à vos propres risques.

Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d'Essence d'Hêtre. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Modes de livraison

Lettre Suivie - La Poste
Livraison en France Métropolitaine . Le colis est remis directement dans la boîte aux lettres à l’adresse de livraison. Le délai de livraison est de 5 à 7 jours ouvrés (indicatif) à réception de l’email de confirmation de commande.

Pour suivre l’acheminement de votre commande : https://www.laposte.fr/particulier/outils/suivre-vos-envois

Retrait sur place
4 bis rue Paul-Louis Courier - 37000 TOURS   Tel : 06 81 70 76 97 

Les produits commandés seront disponibles sous 5 à 7  jours ouvrés à réception de l’email de confirmation de commande.
Pour récupérer votre commande, vous devrez prendre rendez vous avec Essence d'Hêtre via mail ou téléphone.

Mail : essence.dhetre@gmail.com   Tel : 06 81 70 76 97 

Livraisons hors France métropolitaine
Pour des livraisons vers l’Europe, les Dom Tom ou le reste du monde, n’hésitez pas à passer votre commande par mail afin que nous puissions vous communiquer les frais afférents. Si ceux–ci vous conviennent, nous validerons votre commande.

Délai de rétractation

Conformément à la législation régissant la vente par correspondance (article L.121-16 du Code de la Consommation), le client dispose d'un délai de quatorze jours francs à compter de la réception pour refuser la commande et retourner le produit commandé à des fins d'échange ou de remboursement. Avant tout retour de marchandise, le client devra contacter Essence d'Hêtre systématiquement pour validation. La demande d'échange ou de remboursement devra être communiquée à Essence d'Hêtre t par un email (indiquant le motif du retour, le numéro de commande, ainsi que la liste des produits à renvoyer). Suite à l’email de confirmation d'Essence d'Hêtre, le client pourra renvoyer les produits. Le retour de la commande devra obligatoirement s'effectuer avec des produits non utilisés et dans leurs emballages d'origine intacts  avec une copie de la facture. Toute marchandise utilisée par le client ne sera ni reprise, ni échangée. Le coût du transport du matériel retourné sera à la charge du client. Le remboursement ou le remplacement (au choix du client) s'effectue dans un délai de 30 jours. Essence d'Hêtre pourra différer le remboursement jusqu’à ce que les produits aient été reçus ou jusqu’à ce que le client ait une preuve d’expédition de ceux-ci. Le client devra renvoyer l’ensemble de la commande à l’adresse suivante : Essence d'Hêtre 4 Bis rue Paul-Louis Courier 37000 Tours, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours calendaires après que le client ait communiqué sa décision de rétractation du présent contrat, ce délai est réputé respecté si le client renvoi les produits avant l’expiration du délai de quatorze jours.

Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables sur le territoire français. Le vendeur dégage toutes responsabilités quant à l'usage que l'acheteur fera des produits.

Essence d'Hêtre ne saurait être tenue responsable du retard sur un contrat en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité de matière première, de force majeur, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux ou des moyens de transport et ou communication, inondation ou incendie.

Les parties conviennent que tout litige né du présent contrat relève de la compétence exclusive des juridictions de l'Indre et Loire.

Réclamations

Pour toute question ou réclamation relative à l’exécution du contrat, le client peut contacter Essence d'Hêtre :
• Par e-mail : essence.dhetre@gmail.com
• Par courrier : Essence d'Hêtre 4 Bis rue Paul-Louis Courier 37000 TOURS

MODIFICATIONS 

Essence d'Hêtre se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu ou les caractéristiques de ces CGV ou autres informations. Chaque commande donne lieu à l'acceptation des CGV dans leur version en vigueur. Si celles-ci sont modifiées, elles ne s’appliqueront qu’aux commandes conclues à compter des modifications. Les conditions de vente s'appliquent à l'ensemble des ventes des produits proposées par Essence d'Hêtre conclues sur le site internet ou par un échange physique.

La dernière modification a été effectuée le 17-06-2022

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